ORTF (Outil de Réconciliation de Traitements de Flux et/ou Outil de Réconciliation des Transporteurs de Fonds) O.R.T.F
Présentation de la marque ORTF (Outil de Réconciliation de Traitements de Flux et/ou Outil de Réconciliation des Transporteurs de Fonds) O.R.T.F
Déposée le 4 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) cycom finances softWare et chaponic serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTF (Outil de Réconciliation de Traitements de Flux et/ou Outil de Réconciliation des Transporteurs de Fonds) O.R.T.F »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTF (Outil de Réconciliation de Traitements de Flux et/ou Outil de Réconciliation des Transporteurs de Fonds) O.R.T.F est expirée depuis le 4 mai 2019.
cycom finances softWare a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47